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L’avocat général rend un avis favorable pour les QE… Ce n’est pas gagné pour autant, loin de là même. Explications !!

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Published : January 15th, 2015
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24hGold - L’avocat général ren...

Mes chères contrariennes, mes chers contrariens !

Bon, l’information du jour c’est évidemment une première avancée significative vers un QE européen, c’est-à-dire de l’injection d’argent tout fraîchement imprimé à partir de rien par la BCE. Derrière les communiqués de victoire destinés à rassurer les marchés, il se cache en réalité un dossier d’une exceptionnelle complexité juridique, économique et politique qui va mettre du temps à être totalement débouclé, si tant est d’ailleurs que l’on arrive à obtenir quelque chose de clair… En effet, les institutions européennes sont passées maître dans l’art d’être « ni pour, ni contre, bien au contraire » tant le nombre d’intérêts divergents empêchent généralement des décisions claires et fortes. Une ambiguïté en quelque sorte volontaire.

Cet excellent article de La Tribune revient avec beaucoup de précision sur l’affaire en cours, il est bien fait et passionnant à lire. Détaillons donc ensemble les points clés soulevés.

Les recommandations de l’avocat général de la cour de justice de l’UE ont rassuré les investisseurs. Mais elles posent aussi de nombreuses questions.

« Certes, l’avocat général de la CJUE a jugé que l’OMT était un instrument de politique monétaire et qu’il « était compatible » avec les traités. Certes, il a contesté point par point l’analyse de la Cour constitutionnelle de Karlsruhe qui avait jugé que l’OMT était contraire aux traités. »

Mais attention, ce n’est qu’un avis, même si généralement la cour suit ses avis, elle pourrait également parfaitement ne pas le faire. Il n’y a là-dedans rien de systématique.

En gros, l’avocat général demande à la CJUE (la Cour de justice européenne) de laisser le champ libre à la BCE parce qu’avant tout, la compétence de la cour est juridique mais en aucun cas économique, ce qui n’est pas faux,. Dès lors se pose une question essentielle : le « juridique » doit-il laisser place à une primauté sans contexte de « l’économique » ? Cette question est beaucoup plus grave et importante que ce qu’elle peut paraître, car laisser du champ à la BCE c’est empêcher tout contre-pouvoir d’exister contre la Banque centrale européenne qui pourrait aussi « faire n’importe quoi ».

Voici les propos exacts de l’avocat général : « La BCE doit disposer d’une grande liberté dans la conception et la mise en place de sa politique monétaire et la cour doit adopter un degré considérable de prudence lorsqu’elle interprète l’activité de la BCE car elle ne dispose pas de l’expertise et de l’expérience de la BCE dans ce domaine. » Comme le résume très bien le journaliste de La Tribune, « autrement dit, il appelle le tribunal à un retrait volontaire des questions juridiques devant les impératifs économiques ».

Il est pourtant peu probable que la CJUE laisse une liberté totale à la BCE et pour cause, la cour est garante des traités européens et c’est à elle qu’il appartient de fixer des limites d’interprétations. Or qui dit limites dit limitations, et ces limitations sont d’une dangerosité extrême pour les marchés et pour la BCE elle-même qui, du coup, aurait juridiquement les mains liées… dans certaines limites. Ce ne serait pas de nature à rassurer les investisseurs qui parient en masse sur le fait que les vannes monétaires européennes finiront par s’ouvrir de façon illimitée.

Des conditions à préciser et qui pourraient devenir dangereuses

« Deuxième point, l’avocat général lui-même reconnaît qu’il faut encadrer le programme OMT et renforcer ses conditions. Il en cite quelques-unes : le retrait de la BCE des programmes d’assistances financières, donc de la troïka, afin que politique économique et monétaire ne soient pas mêlées ; le « respect du principe de proportionnalité » ; la clarification des motivations par la BCE et la mise en place d’un programme qui n’empêche pas la fixation d’un « prix de marché » de la dette rachetée. »

« La CJUE devra clarifier et confirmer ces conditions, mais d’ores et déjà, il convient de remarquer qu’elles semblent en contradiction avec un des aspects clés de l’OMT, son aspect « illimité » qui, précisément, avait permis de calmer les esprits en septembre 2012. »

« Par ailleurs, l’avocat général semble vouloir limiter l’usage de l’OMT à la capacité de contrer une attaque spéculative. Mais c’est là aussi un peu court. Si l’on prend les cas de la Grèce, du Portugal ou de l’Irlande en 2010, qui peut dire si la hausse des taux était le fruit d’une simple attaque spéculative ou, au contraire, une prise de conscience par les marchés d’une réalité budgétaire et d’une capacité de remboursement de ces pays… »

Déryptons ces derniers points. De l’avis même de l’avocat général, il faut non seulement encadrer et renforcer les conditions d’utilisation ou de mise en œuvre d’un éventuel programme qui serait lancé par la BCE, mais en plus il faudrait implicitement remettre en cause (juridiquement effectivement cela ne tient pas) qu’une action de la BCE puisse être « illimitée » et, enfin, il faudrait que la BCE n’intervienne que pour contrer par exemple une attaque spéculative… Autant dire qu’en réalité l’avis rendu par l’avocat général, loin d’être une victoire est plutôt un enterrement de première classe pour la politique monétaire de la BCE.

Encore plus grave, le principe de proportionnalité !

« Il en va de même du respect du très incertain « principe de proportionnalité » qui interdit une surexposition de la BCE à une dette particulière. Mais là encore, si l’OMT est réellement illimité, il est structurellement en contradiction avec ce principe de proportionnalité. Si ce principe doit être appliqué, alors le caractère illimité de l’OMT est atteint et donc son efficacité… »

Et l’on voit bien dans ce cas toute la complexité des institutions européennes et toutes leurs contradictions également. On veut plus d’Europe mais en respectant une forme d’équité, de rapports de force. On voit aussi l’hétérogénéité de nos économies. En clair, là encore, si la BCE doit contrer une attaque à l’encontre de la dette italienne, cela veut dire qu’elle ne va acheter que des quantités monumentales de dette italienne. Dans son bilan, la dette italienne ne sera pas proportionnelle au poids économique de l’Italie, et ça… c’est interdit !

Karlsruhe en embuscade (la Cour allemande)

« Enfin, dernier point, sans doute le plus important, Karlsruhe reste en embuscade. Dans sa décision de février dernier, la cour constitutionnelle allemande avait prévenu qu’elle conservait la possibilité de rester sur ses positions. Autrement dit, même si la CJUE juge légal l’OMT, les juges de Karlsruhe pourront bloquer la réalisation effective de l’OMT en considérant que la participation de la Bundesbank à ce programme est contraire à la constitution allemande… »

Eh oui, les Allemands, pour qui leur souveraineté budgétaire est une ligne rouge à ne pas franchir, se réservent le droit de toutes les façons de s’opposer frontalement aux décisions de la BCE quand bien même le droit européen lui donnerait raison.

Cela ne veut pas dire que l’Allemagne dira NON à tout, cela veut dire que l’Allemagne utilisera l’avis de ses juges pour limiter considérablement la création monétaire par la BCE en échange de surcroît des réformes structurelles qu’elle souhaitera voir mises en application ailleurs.

Cette histoire est donc loin d’être terminée, l’issue est très loin d’être certaine malgré les commentaires béats auxquels nous sommes soumis, et il est important de noter la constance germanique dans la rigueur et l’austérité depuis maintenant presque 8 ans ! Enfin, ce dossier complexe démontre parfaitement à quel point une monnaie unique imposée à des économies hétérogènes donc différentes était une immense erreur économique dont nous payons très fortement le prix aujourd’hui. Il n’y a en réalité aucune bonne solution. Poursuivre avec cet euro mal ficelé est une grossière erreur. Mais défaire l’euro c’est loin d’être simple, facile ou indolore. Malgré ça, je pense que l’euro n’est fondamentalement pas viable et qu’il vaut mieux organiser la moins mauvaise sortie ordonnée possible que d’attendre de voir l’euro exploser en vol, lorsque toutes les contradictions européennes ne pourront plus être masquées.

Il est déjà trop tard, préparez-vous.

Charles SANNAT

« À vouloir étouffer les révolutions pacifiques, on rend inévitables les révolutions violentes » (JFK)

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Au sujet de l'euro, monnaie unique inadaptée à un ensemble d'économies différentes, ça me rappelle l'union latine de 1865. La Grèce en faisait partie, les pièces grecques circulaient donc dans les autres pays de l'union et vice et versa, c'était la même monnaie avec des pièces différentes. Mais, comme aujourd'hui, les économies n'étaient pas les mêmes et celle des Grecs ne pesait pas plus lourd. Voilà ce qui s'est passé ; Chaque état membre avait le droit d'émettre 6 unités par habitant. La Grèce fit frapper quelques millions de pièces grecques en France à grand frais faute d'atelier national et les mit en circulation. Mais les Grecs n'en virent pas la couleur ou si peu, les pièces étaient aussitôt exportées à l'étranger. Au bout d'un certain temps, les finances grecques ne s'améliorant pas, les pièces grecques furent directement mises en circulation en France. Pourquoi cela ? La monnaie de l'union latine n'était pas adaptée à l'économie grecque. Plus généralement, l'économie la plus forte de l'union, celle de la France, aspirait les pièces des autres pays membres pour se financer. C'est ce qui explique la cotation des "union latines" sur le marché de l'or en France, toutes ces pièces d'or sont arrivées chez nous à cette époque, accompagnées de pièces d'argent et même de cuivre.
Je me demande si l'Allemagne n'aurait pas un intérêt dans l'existence de l'euro pour financer son économie en capitaux de la même façon ?
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Al-Qaïda au Yémen a revendiqué l'attaque de Charlie hebdo. J'ai entendu dire que la France allait attaquer la Libye en représaille. La logique voudrait que l'on écrase le Yémen ???

Les signes outranciers de la couverture de Charlie Hebdo. Un turban en forme de fesses, un nez et des yeux en forme de B..., et enfin six doigts à la main gauche de Mahomet ???
Les profiteurs sont débouts à l'aube, Charlie hebdo le journal satirique le plus cher du monde.

L'Etat sécuritaire est en route (Il va falloir traiter les " Je ne suis pas Charlie "). Ca va coûter une fortune de surveiller la moitié des français.

Louis Sarkozy soldat US, Notre-Dame de Paris est Charlie, Léonard Trierweiler le nouveau Top Chef, NVB l'école a échoué...

Bientôt un James bond noir, un Tintin chinois, Obélix en rabbin et un Alien arabe... Le monde s'écroule et personne semble vouloir réagir...

PS: On m'a parlé d'une loi sur les OGM qui serait passée et du TAFTA qui se met tranquillement en place...???
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Le QE de la BCE c'est bon pour l'or
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Pas besoin de se soucier de l'or, il fait sa vie tranquillement, un peu remué, un peu manipulé, mais à l'échelle de 5000 ans il a dû en voir d'autres.
Le soucis c'est plutôt pour nos autres avoirs libellés en euros. On ne peut (et ne doit) pas avoir que de l'or.


PS: les ex-évadés fiscaux sont taxés en euros sur des sommes préalablement converties en euros.
étonnant parallèle: en 1915, le fameux dessinateur Forain publiait dans le Figaro, son célèbre: "Pourvu qu’ils tiennent. — Qui ça ? — Les Civils ".
En 2015, il faudrait peut-être dire: " Pourvu qu'ils tiennent !- Qui ça ?- Les Allemands !". Car si ils cèdent aux pressions de la BCE, ce sera la porte ouverte à toutes les folies, les dérives de dépenses insensées, aux surinvestissements, aux embauches pour des emplois fictifs qui déboucheront inéluctablement à une faillite, à un défaut de l'Etat et à une spoliation de ceux qui épargnent encore.
Selon la presse, le nommé Kouli Bali, délinquant notoire, avait obtenu un emploi chez Coca Cola grâce à Sarkozy et un prêt récent de 6.000 euros de Cofidis. On en a vu l'usage et la reconnaissance qu'il a eue. Pendant ce temps, une masse de bacheliers avec mention TB se font décimer aux concours divers, en médecine par exemple mais pas seulement, et perdent 2 ans pour se retrouver le bec dans l'eau sans rien, après avoir payé de leurs poches, des écuries très dures. Et on fait entrer un nombre de médecins étrangers ( y compris hors C-E) qui commanderont à nos enfants évincés du système et balayeront les couloirs. La "méritocratie républicaine" a vécu depuis longtemps. L'Etat se sert de l'immigration comme levier pour contrer les revendications des citoyens. Tout cela est malsain et ne peut qu'aboutir à la haine généralisée et à la guerre civile.
Le réveil va être dramatique.
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Un autre exemple pour étayer votre thèse : à Bruxelles il y a 3-4 ans, deux jeunes adultes d'une certaine confession et origine ethnique ont violemment braqué un bijoutier, lui ont volé son arme et l'ont utilisé pour tuer une automobiliste, dont ils n'ont pas pu utiliser la voiture pour cause d'embouteillage. (Ils ont été arrêtés par deux policiers héroïques qui ne portaient même pas d'arme à feu).

Ce qui était troublant, et même révélé par la presse généraliste, est le fait que ces deux individus avaient un travail, l'un d'eux était même agent de prévention dans les transports en commun (emploi obtenu via Actiris, l'équivalent bruxellois de Pôle Emploi).
Alors la réaction : à eux on donne du boulot, et après ils nous tuent.
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" à eux on donne du boulot, et après ils nous tuent. "

Le premier contact de leur vie avec le travail leur a vite fait comprendre le prix de l'argent.
Il ont vite renoncé à s'en procurer par ce moyen là.
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Encore une démonstration de l'efficacité redoutable de nos institutions européennes.... "il est urgent de prévoir de se réunir pour déterminer s'il est possible d'envisager juridiquement la mise en application d'un QE avant d'en discuter les modalités pratiques"
Ce n'est pas pour rien si la "capitale" de l'UE se trouve en Belgique/België/Belgien/Belgium, plus précisément à Bruxelles/Brussel, oh pardon je dois dire sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale/Brussels Hoofstedelijk Gewest, sous l'administration de la commune de Bruxelles-Ville/Brussel-Stad, mais - à part pour les institutions importantes - sur le territoire postal de la commune d'Etterbeek.

Dans le genre il y a aussi les concours ESPO (pour obtenir une place sur la liste de réserve des aspirants fonctionnaires à l'UE, ou bien pour des promotions internes), de nombreux blogs dénoncent la tenue de fausses sélections (alors que les postes sont déjà réservés aux amis proches du chef de service).

En Inde aussi on se met à la réduction du taux d'intérêt directeur.... et les analystes estiment qu'en 2015 ce taux d'intérêt devrait perdre 75 points de base. (car tout va très bien).
En Australie la population a été surprise par une mesure prise en catimini : la sécurité sociale réduit fortement son intervention sur le tarif des visites en médecine générale, ce qui va sensiblement plomber le budget des ménages. (+20 dollars australiens, soit 12-13 euros de plus par visite).

Parlant de santé, le Soir annonce l'arrivée de l'épidémie de grippe (le seuil devrait être franchi cette semaine). Jusque là, OK, mais... à la fin de l'article il précise que si on suspecte une grippe, il est important de consulter son médecin car c'est une maladie grave.
Ceci sans aucun discernement....
Car oui, la grippe est grave pour les jeunes enfants/bébés, les vieux, et personnes fragiles.
Mais pour les jeunes et adultes en bonne santé, c'est juste un mauvais moment à passer.
Et il va faire quoi le médecin pour ceux-ci ? Prescrire des antibiotiques contre une maladie virale ?? Des antiviraux dont l'inefficacité a été démontrée ??? Ou tout simplement les gorger de médicaments servant à adoucir les symptômes et qui ne servent qu'à améliorer le confort, sans aucun impact sur la durée de la maladie.
(Depuis que je suis enfant, dans les livres sur la santé j'ai toujours lu "contre une grippe il n'y a qu'une chose à faire : le repos". Voilà que notre société consumériste nous oblige presque à consulter (payer) et prendre plein de médicaments (payer). En attendant de rendre le vaccin obligatoire (payer)..... )

Et pour la santé de notre société : les condamnations se multiplient en France à l'encontre des gens faisant l'apologie du terrorisme et appelant à la haine et la violence. Un avocat se rend même coupable d'amalgame (AMALGAAAAME!!!) en rangeant dans cette catégorie tous ceux qui disent "je ne suis pas Charlie".
Le seul qui ne sera pas condamné pour ceci est un Algérien qui a précisé que s'il avait une bombe il la ferait exploser là où il faut, devant ses collègues, mais comme il ne l'a pas dit dans un lieu public, alors ça va.
Pour le reste, les médias musulmans qui avaient "fermement" condamné l'attaque, se disent insultés, choqués, par la nouvelle couverture de Charlie Hebdo. Certains dénoncent même une "croisade". Et de nombreux responsables religieux modérés (haha) après avoir dit "cette attaque n'a rien à voir avec l'Islam", déclarent à présent "mais je vois qu'elle n'a servi à rien, ils n'ont rien compris ces gens".

Pour le fin mot de l'histoire, je cite Philippe Geluck : une religion n'a pas à imposer ses préceptes aux gens qui n'en font pas partie.

(attention, ceci pourrait s'appliquer aux systèmes politiques.... les USA n'ont pas à imposer la démocratie où bon leur semble, même si les résultats ont été très positifs et admirables en Afghanistan, Irak et Libye)









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Philippe Geluck n'a pas compris que la laïcité était aussi une religion, on voit bien aujourd'hui à quoi elle sert.
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"les USA n'ont pas à imposer la démocratie "

En paraphrasant Coluche:

Ils veulent vendre de la démocratie à l'exportation, ils n'ont même plus un échantillon sur eux !!
Bonjour , vous oubliez de parler d' un "je ne suis pas charlie" et j' attends que les médias et le gouvernement le condamne pour crime de lése république . Je parle du PAPE FRANÇOIS qui a déclaré que la liberté de' expression ne permettait pas de choquer ou d' offenser quiconque dans sa foi et ses croyances . Enfin quelqu' un de raisonnable qui ose prendre position contre des déclarations d' élus : le blasphéme , le sacrilége ou la profanation , sont permis dans la République Francaise , sauf si ils s' adressent a la communauté Juive qui bénéficie d' une protection juridique spéciale . ( exception au principe d' égalité devant la loi ) . R.L.G
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Pas besoin de se soucier de l'or, il fait sa vie tranquillement, un peu remué, un peu manipulé, mais à l'échelle de 5000 ans il a dû en voir d'autres. Le soucis c'est plutôt pour nos autres avoirs libellés en euros. On ne peut (et ne doit) pas avoir que  Read more
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