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Et hop, une
fraude du jour ! Aujourd'hui, le Carbon-gate
Vous me direz que
je vois des "X-gates" partout. Mais je ne le fais pas exprès:
même "Le monde" parle du dernier scandale en date,
après avoir esquivé le ClimateGate...
Comment ne pas penser à un "Carbon-gate" ?
Pas une semaine
sans un scandale autour du réchauffement climatique. Le Daily
Telegaph, et même Notre le Monde,
dévoilent une fraude de plus de 5 Milliards d'Euros montée par
des réseaux d'escrocs internationaux, qui ont monté une
vulgaire affaire de "carambouille" à la TVA, achetant des
"droits carbone" dans des pays à basse TVA, les revendant
sur le marché Spot en Grande Bretagne, et oubliant de payer la TVA au
fisc de sa majesté. Selon
Europol, l'organisme de coordination des polices
européennes, dans certains pays de l'Europe, ces pratiques mafieuses
ont représenté jusqu'à 90% des transactions sur le
marché ETS.
Notons donc que
les législateurs ont cru bon de soumettre le commerce des permis
d'émission de CO2 à la TVA. Ce qui permet à nos
industries d'enrichir des réseaux de malfaiteurs, tout en leur
imposant des coûts qui sont autant de perdu pour d'autres
investissements. Les outils étatiques de redistribution de la richesse
sont d'une efficacité redoutable ! Pas étonnant que les mafias
aient de tout temps cherché à corrompre les pouvoirs publics.
Crédit
Carbone: les Indulgences des temps modernes ?
Mais ce n'est pas
tout : dans une interview vidéo réalisée par Henri
Lepage, Edgär Ludwig Gärtner
explique quelques méthodes de fraudes aux subventions ou aux
crédits carbone dévoilées par diverses enquêtes en
Allemagne: éoliennes virtuelles, usines vides touchant des subventions
pour motifs fictifs, arrangement entre émetteurs et contrôleurs...
E. Gärtner estime que seul un état de type policier pourrait
réduire cette fraude, et naturellement, le remède serait pire
que le mal. Selon lui, les marchés artificiellement
créés pour échanger des "permis"
négociables à partir de quotas fixés par l'état
ne peuvent que devenir la cible de tels mouvements criminels. Après
tout, rien de nouveau depuis le commerce des indulgences !
Cela ne devrait
pas surprendre outre mesure les lecteurs de la blogosphère
libérale. Dans un article d'Août 2009
pour l'institut Turgot, JM Bélouve (son site
| son livre)
expliquait comment les mécanismes visant à donner de la
"flexibilité" aux attributions de quotas de CO2 pouvaient
faire l'objet d'effets d'aubaine, voire de dérives frauduleuses.
Extrait:
Les
MDP (Mécanismes
de développement propre) peuvent favoriser certaines
dérives. L’évaluation, par les certificateurs, des
économies de CO2 à réaliser dans la période de
vie d’un investissement donne lieu à des négociations de
marchands de foire et peuvent donner lieu à corruption. Et puis,
qu’adviendra-t-il d’un investissement ? Une forêt
destinée à absorber du carbone pendant 40 ans ne sera-t-elle
pas rasée dans dix ans pour faire du bois de feu ou laisser la place
à d’autres utilisations ? Un projet de barrage conçu
avant même le Protocole provoque un effet d’aubaine. On a
remarqué un effet pervers assez curieux. Certains gaz
fluoro-carbonés (le HCFC 22) ont un effet de serre des milliers de
fois supérieurs à celui du CO2. Les MDP sont utilisés
à équiper les unités émettrices de dispositifs
d’élimination de ces substances, et cela rapporte beaucoup de
permis négociables à l’investisseur et au pays
bénéficiaire. L’affaire est tellement juteuse que les
usines émettrices de HCFC se sont multipliées.
Une bulle de carbone-fluor en quelque sorte !
(...)
Le
mécanisme de "Mise en Oeuvre Conjointe", MOC,
s’applique aux relations économiques des pays
développés entre eux. Une entreprise du pays A réalise
un investissement qui permet à une entreprise du Pays B ou au pays B
lui-même de réduire la quantité de gaz à effets de
serre émise dans l’atmosphère. Des permis
d’émissions négociables sont attribués dans les
mêmes conditions que pour le MDP. Cette mesure a donné lieu
à de nombreux effets d’aubaine. Les entreprises d’Europe
occidentale achètent des usines en Europe centrale, et doivent les
moderniser pour les rendre compétitives. Toutes leurs dépenses
visant à une meilleure efficacité énergétique
donnent lieu à attribution de permis qu’ils peuvent utiliser
pour dépasser leurs quotas dans leur pays d’origine ou
qu’ils peuvent revendre.
(...)
Les subventions
agricoles ne sont donc pas le seul programme européen à donner
lieu à des détournements massifs. L'état, à
quelque niveau qu'il se situe, est bien cette grande fiction par laquelle
quelques opportunistes peuvent s'enrichir au dépens du plus grand
nombre !
Le second bug du
théorème de Coase ?
Ronald Coase,
Prix Nobel d'économie 1992, avait théorisé la
résolution des problèmes d'environnement par le commerce de
droits à polluer. Les marchés Coasiens existent et parfois
fonctionnent sur des thématiques limitées dans l'espace, et
avec des partenaires de marché bien structurés qui assurent une
certaine police interne de leurs membres pour éviter les fraudes. Mais
le marché européen, et demain mondial, des droits à
polluer, n'obéit pas à ces critères.
Au classique "bug" du théorème de Coase, à
savoir le coût de transaction, ne faut-il pas en ajouter un second, le
coût du maintien de l'honnêteté des intervenants du
système ? La question mériterait une recherche approfondie.
L'exemple des marchés européens du carbone donne du
crédit à cette hypothèse.
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Ps. Je viens de
m'endormir sur mon clavier... il faut que je me calme !
Vincent
Bénard
Objectif Liberte.fr
Egalement par Vincent Bénard
Vincent Bénard, bientôt la quarantaine,
a une formation d'ingénieur et est un ancien militant syndical de
Force Ouvrière, passé graduellement au libéralisme entre
94 et 2000, ayant fini par déduire de ses multiples expériences
personnelles et professionnelles que l'intervention de l'état ne
résolvait que rarement les problèmes de société
qu'elles prétendait combattre, mais qu'elle était au contraire
en grande partie le problème.
Vincent Bénard est Président de l'institut Hayek
(Bruxelles) et Senior Fellow de Turgot
(Paris), deux thinks tanks francophones dédiés à la
diffusion de la pensée libérale, et sympathisant des deux seuls
partis libéraux français, le PLD et AL.
Publications
:
"Logement: crise publique,
remèdes privés", dec 2007, Editions Romillat
Avec Pierre
de la Coste : "Hyper-république,
bâtir l'administration en réseau autour du citoyen",
2003, La doc française, avec Pierre de la Cos
Publié avec
l’aimable autorisation de Vincent Bénard – Tous droits
réservés par Vincent Bénard.
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