Le printemps est là et grâce à un réchauffement climatique débridé, il fait moche et un peu froid. On est le dernier samedi d’avril, et c’est donc l’occasion de boucler la contribution du Samedi pour ce mois.
Cette fois-ci, questions contributions financières, le montant n’a pas bougé et s’établit donc à 60€. En compensation, les contributions écrites furent nombreuses. J’en ai sélectionné deux : l’une pour l’originalité de sa proposition, et l’autre pour son aspect pratique (bien que je regrette que le texte soit trop peu développé). Par commodité, j’ai rassemblé les autres contributions dans une archive que vous trouverez en fin de billet pour ceux qui veulent les parcourir. Il y en a d’assez originales ou amusantes.
Il y a donc deux gagnants cette fois-ci, qui se reconnaîtront. Ils peuvent choisir de toucher chacun 30€ (pour cela, me contacter) ou de remettre en jeu pour la contribution du mois prochain.
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Chers amis
Le président h16 nous a convoqués pour avoir notre avis sur LA mesure à mettre en œuvre. LA mesure, c’est la version intellectuelle de l’homme providentiel : ça n’existe pas. Notre hôte le sait, et nous savons qu’il le sait. Aussi, je prends sa demande comme celle d’une proposition originale, différente de celles que nous connaissons pour les avoir pensé nous même ou lue et approuvée, et que j’espère vous exposerez quand même : enseignement libre, flat tax, démocratisation et décentralisation sur un modèle suisse, démantèlement de monopoles (SNCF, sécu, …), simplification drastique du droit et alignement de la fonction publique (bien dégraissée) dans le droit commun, etc.
Quelque chose de simple, de faisable, mais radical et révolutionnaire (littéralement, puisqu’on en revient aux racines).
Prologue
Chroniques 21
1 Satan se leva contre Israël, et il excita David à faire le dénombrement d’Israël.
2 Et David dit à Joab et aux chefs du peuple: Allez, faites le dénombrement d’Israël, depuis Beer Schéba jusqu’à Dan, et rapportez-le-moi, afin que je sache à combien il s’élève.
3 Joab répondit: Que l’Éternel rende son peuple cent fois plus nombreux! O roi mon seigneur, ne sont-ils pas tous serviteurs de mon seigneur? Mais pourquoi mon seigneur demande-t-il cela? Pourquoi faire ainsi pécher Israël?
4 Le roi persista dans l’ordre qu’il donnait à Joab. Et Joab partit, et parcourut tout Israël; puis il revint à Jérusalem.
5 Joab remit à David le rôle du dénombrement du peuple: il y avait dans tout Israël onze cent mille hommes tirant l’épée, et en Juda quatre cent soixante-dix mille hommes tirant l’épée.
6 Il ne fit point parmi eux le dénombrement de Lévi et de Benjamin, car l’ordre du roi lui paraissait une abomination.
7 Cet ordre déplut à Dieu, qui frappa Israël.
8 Et David dit à Dieu: J’ai commis un grand péché en faisant cela! Maintenant, daigne pardonner l’iniquité de ton serviteur, car j’ai complètement agi en insensé !
Le recensement est une abomination. Pas besoin d’être croyant pour être d’accord. Pas besoin d’être futé pour faire le lien entre un numéro tatoué dans un camp et un numéro dans un fichier contenant toutes les références biométrique et le lieu de résidence du bétail qui n’est plus encore tout à fait humain. Plutôt qu’un crime en soi, le recensement est une prérogative divine : pas étonnant que notre état qui se prend pour un dieu (omniscient, omnipotent et bon par définition, au point de se prendre pour la « providence ») se permette de le pratiquer.
Privé d’information sur sa population, l’état perd l’essentiel de sa malice. Ma proposition est donc la suivante, en deux parties : son contenu, puis ce que j’en attends comme résultat (pour ce que je peux en voir).
Libérer la création d’identités
Il est impossible de faire que l’état ne sache rien sur les gens (ce n’est peut-être même pas souhaitable). On va donc faire l’inverse : on va multiplier les identités. Il y aura en France continentale «onze cent millions d’hommes tirant l’épée », et en Corse « quatre cent soixante-dix millions d’hommes tirant l’épée ».
a) Libérer la création d’identité, de tel sorte que chacun puisse en avoir autant qu’il en souhaite. L’état civil existant sera livré en open data, afin que quiconque le souhaite s’en saisisse. Puis il sera arrêté : chacun (ou tout entreprise qui le souhaite ; les notaires, par exemple, peuvent y trouver intérêt) pourra ainsi se constituer son propre fichier d’état civil. Et tous feront foi, jusqu’à preuve du contraire
b) afin d’éviter l’unification de différentes identités, et leur association avec une personne physique, il sera interdit de relever et réunir en fichier des informations biométriques associées à une identité. Les fichiers existant seront détruits.
c) la prise d’informations biométrique, et leur fichage pour une durée à déterminée, seront considérées comme des peines, et non comme des mesures administratives. Seul un juge pourra les prononcer et seulement pour des crimes très graves (crimes de sang) et une durée n’excédant pas la durée de la réclusion. Ou, exceptionnellement, pour une enquête et dans ce cas pour une durée n’excédant pas, par exemple, 8 jours.
Je vous passe quelques détails et points dont on peut discuter (par exemple : conserve-t-on des parties des fichiers biométriques existant, pour des criminels connus, et selon quelles modalités).
Vous avez saisi l’idée, qu’au fond vous connaissez déjà :
Qu’en résultera-t-il ?
Les conséquences sont tellement nombreuses qu’il est difficile de les prévoir toutes. En voici quelques unes.
Chacun devrait gérer un paquet d’identité. Certaines seront publiques, comme chacun sait que Jean-Philippe Smet est Johnny Hallyday, d’autres seront connues de cercles choisis, et d’autres enfin seront secrètes. Certaines seront personnelles, d’autres partagées avec d’autres. Chacun devra les faire naître et mourir en fonction de ses besoins et de ses envies.
Aucune branche de l’état, mais aussi aucune entreprise, ne peut plus travailler seulement « sur dossier personnel », puisqu’il n’est pas possible de s’assurer qu’à un dossier correspond vraiment une personne physique et une seule (il peut aussi bien s’agir d’un dossier virtuel, que d’un dossier partagé par plusieurs). Mais on peut continuer à travailler sur des fichiers concernant des choses et des biens. Et on peut continuer à travailler par relations physiques réelles.
Chacun peut découper son revenu en autant d’identité qu’il souhaite ; il peut donc profiter de la tranche fiscale et sociale la plus favorable. Des tranches moins favorable ne servent plus à rien, et d’un autre coté cette tranche ne peut pas non plus aller jusqu’à coûter de l’argent à l’état, sans quoi la multiplication des identités va le mettre à sec en un rien de temps.
Les entreprises pourront créer autant de salariés virtuels qu’elles veulent, attribués à des actionnaires. Le bénéfice disparaît. La valeur ajoutée, telle qu’elle est aujourd’hui comptée, disparaît. La distinction entre revenu du capital et revenu du travail disparaît. Et les impôts qui vont avec : TVA, IR et IS. Rude coup pour les finances publiques 
En pratique, le fisc ne peut plus travailler que sur les biens, sans se préoccuper de qui les possèdent : personnes physiques, virtuelles, ou morales ; privées ou publiques. Le fisc peut toujours taxer l’immobilier, les voitures, l’essence, mais je doute qu’il arrive à lever comme ça le millier de milliard dont il a actuellement besoin.
Il n’est plus possible de faire fonctionner le moindre système « sous condition de ressource ». Les organismes HLM disparaissent. Les « livrets » n’ont plus de plafond pratique ; ils subsistent … s’ils peuvent.
Les aides sociales (et les « services publics » dits « gratuits ») ne disparaissent pas, mais elles ne peuvent plus fonctionner que sur un mode réel, physique, avec un réel contact en chair et en os. Et s’ils trouvent des ressources. Voilà une solide limitation aux abus.
Le ridicule psychodrame du mariage gay que nous vivons en ce moment s’évanouit : le mariage étatique n’a plus de sens, puisqu’il n’y a plus d’état civil officiel pour l’enregistrer ni d’avantage fiscal ou social à en attendre ; il ne restera plus que le mariage réel, celui que constatent l’ensemble des invités (réels!) à la fête, ainsi que l’organisme que les mariés chargeront d’enregistrer l’acte (qui, du coup, peut concerné deux personnes de même sexe, ou déjà mariées par ailleurs).
La « nationalité » ne peut plus être une question de dossier. Seuls subsistent ses aspects réels, le fait d’être vraiment connu par de vrais personnes qui me considèrent comme l’un des leurs, et le fait que je suis prêt à participer à la défense commune si nécessaire. Un service miliaire obligatoire n’a plus de sens, il ne reste qu’une pression sociale locale pour participer à la milice du lieu.
Pareil d’ailleurs pour tous les brevets, permis, diplômes etc. Si je veux, je suis Jean Dupond, médecin, et Marcel Durant, fonctionnaire du fisc venu vous contrôler, et plein d’autres. Il faudra donc être un peu méfiant, et à défaut de connaître soi-même la personne, interroger des personnes réels en qui on a confiance puis observer comment un nouveau exerce son métier ; ou conduit une voiture. Quand au statut personnel, comme fonctionnaire titulaire (en France) ou veuf ou invalide de guerre, il n’en restera plus grand chose.
L’INSEE, l’œil de Moscou, ne sert plus à rien : saturé d’identités, il ne peut plus produire les fausses statistiques ineptes dont les collectivistes raffolent, tel que PIB, Gini, emploi, chômage etc.
Le vote, ça va changer. Un scrutin, c’est déjà une forme de recensement, et c’est interdit, on l’a dit. Il faudra compter autre chose : les sous que les gens sont près à mettre pour soutenir leurs propositions. On met un chèque dans l’urne, en faveur d’une (ou plusieurs !) proposition, et on encaisse les chèques de la gagnante (on rend les sous aux autres).
Le crime … peut rester traqué et puni comme devant. Même si on dira le contraire pour attaquer la proposition. La police peut toujours, par exemple, prélever de l’ADN sur une scène de crime ou de délit, qu’elle peut comparer à celui de suspects. La justice peut conserve des informations sur des criminels et repérer les récidivistes.
Etc.
Une proposition aussi radicale a des effets profonds et tous ne sont pas positifs. Il y aura donc, c’est certain, des inconvénients, que d’autres se chargeront d’exposer. Mais pour moi il est clair qu’elle présente bien plus d’avantages.
Oui, si je ne devais faire qu’une chose, ce serait celle là.
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En tant que dictateur
… Voici mon unique mesure :
Je supprime absolument TOUS les impôts et taxes fixes et directs :
IRPP (déjà payé que par 50% des foyers), IS (générateur de transfert de marges et délocalisations avec les charges salariales et patronales), héritage (qui vient taxer des actifs déjà taxes du vivant du défunt!), Plus Values sur les cessions, impôts fonciers (impôt sur le capital détenu ou loué!), ISF (qui ne rapporte pas plus qu’il ne coute), TIPP (qui est un impôt sur l’énergie), Charges Sociales (eh oui, le cancer des entreprises et de l’emploi !) , tout ca aux oubliettes de l’histoire économique française. Finito, basta, adios.
… Et ne garde qu’une seule : la TVA, que je fixe à 20% sur la vente d’absolument TOUS les produits et services, ainsi que les salaires, salaires qui sont une contrepartie de transactions eux aussi, on a tendance à l’oublier : un salarié VEND son travail (ses bras, ou ses neurones) à un employeur.
Cette flat tax unique sera électroniquement prélevée sur les transactions : au moment du paiement, par mobile ou par terminal carte bancaire, 80% du montant va au vendeur et 20% va directement sur le compte de l’Etat.
Avantage immédiat : plus de déclaration TVA à faire pour les entreprise, plus de facture à conserver plus de compta à faire pour le trésor public et pastèque sur la mini tartelette : 90% de staff aux impôts en moins, finies les divisions de comptables qui épluchent et saisissent les déclarations. Uniquement des équipes de contrôle. Plus d’experts fiscaux, plus de frais en optimisation fiscale, plus de brigade TRAFI etc.
Avantage à long terme : le cout de fonctionnement de l’Etat est allégé et surtout la vitesse de recouvrement de la flat taxe est maximale. Donc les politiques économiques portent leurs fruits très vite ce qui permet de corriger le tir avant que des dégâts maximaux soient faits. L’économie française devient réactive.
Les paiements cash restent possibles mais le taux est alors de 25%. Comme l’imposition est faible, on peut prévoir que vivre avec du cash n’est plus indispensable. Seuls les touristes japonais ou les européens des pays fiscalement pressures paieront en cash donc les 5 points seront le glaçage sur la pastèque sur la tartelette.
ET SURTOUT : Allez hop, enfin TOUS les Français logés à la même enseigne, plus de jalousies, plus de privilèges de réseaux, voire de castes, plus de planqués fiscaux. Plus de Cahuzac !
Ainsi la création de richesse n’est plus punie, seule sa consommation l’est. Du coup, entreprendre et investir en France est de nouveau attractif, Bercy perd 90% de son staff et nous sortons de l’Enfer Fiscal, pour devenir (presque) un paradis.
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