Soyez-en sûr : l’ouragan de libéralisme force 5 qui s’est abattu sur le pays ne laissera personne indemne. En attendant de compter les morts, je vous laisse méditer cette liste.
Contributions & Cotisations —-
Contribution additionnelle aux prélèvements sociaux mentionnés aux articles L. 245-14 et L. 245-15 du code de la sécurité sociale
Contribution additionnelle de solidarité pour l’autonomie
Contribution additionnelle à la contribution sociale de solidarité des sociétés
Contribution additionnelle à l’impôt sur les sociétés
Contribution annuelle au Fonds de développement pour l’insertion professionnelle des handicapés (FIPH)
Contribution annuelle des distributeurs d’énergie électrique en basse tension
Contribution au développement de l’apprentissage
Contribution au fonds national de gestion des risques en agriculture
Contribution de 0,1 % assise sur les rémunérations retenues pour l’assiette de la taxe d’apprentissage
Contribution de solidarité en faveur des travailleurs privés d’emploi
Contribution de solidarité sur les billets d’avion
Contribution des employeurs publics au Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
Contribution des organismes de protection sociale complémentaire à la couverture universelle complémentaire du risque maladie
Contribution due par les entreprises exploitant des médicaments bénéficiant d’une AMM (autorisation de mise sur le marché)
Contribution due par les entreprises fabriquant ou exploitant des dispositifs médicaux sur leurs dépenses de publicité
Contribution due par les laboratoires et les grossistes répartiteurs sur les ventes en gros aux officines pharmaceutiques
Contribution due par les laboratoires sur leurs dépenses de publicité
Contribution forfaitaire due par les employeurs de main-d’œuvre permanente
Contribution perçue au profit de l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES)
Contribution pour frais de contrôle
Contribution pour le financement des contrats et périodes de professionnalisation et du droit individuel à la formation à 0,15 % et 0,5 %
Contribution sociale de solidarité des sociétés
Contribution sociale sur les bénéfices
Contribution sociale sur les bénéfices
Contribution solidarité autonomie
Contribution spéciale versée par les employeurs des étrangers sans autorisation de travail
Contribution sur la cession à un service de télévision des droits de diffusion de manifestations ou de compétitions sportives
Contribution sur les avantages de préretraite d’entreprise
Contribution sur les indemnités de mise à la retraite
Contribution sur les mises jouées sur les paris sportifs en ligne de la Française des jeux et des nouveaux opérateurs agréés
Contribution sur les revenus locatifs (CRL)
Contribution sur les régimes de retraite conditionnant la constitution de droits à prestations à l’achèvement de la carrière du bénéficiaire dans l’entreprise
Contribution tarifaire d’acheminement
Contribution visée au II de l’article 8 de l’ordonnance no 2003-1213 du 18 décembre 2003
Contribution à la charge des laboratoires pharmaceutiques non conventionnés avec le comité économique des produits de santé
Contribution à l’AGS (Association pour la gestion du régime de garantie des créances des salariés)
Contributions additionnelles aux primes ou cotisations afférentes à certaines conventions d’assurance
Contributions additionnelles de 1,1 % au prélèvement de 2 % sur les revenus du patrimoine et les produits de placements
Contributions patronales et salariales sur les attributions d’options (stock-options) de souscription ou d’achat des actions et sur les attributions gratuites
Cotisation additionnelle versée par les organismes HLM et les SEM
Cotisation des employeurs (FNAL, Fonds national d’aide au logement)
Cotisation foncière des entreprises (CFE)
Cotisation pêche et milieux aquatiques
Cotisation spéciale sur les boissons alcoolisées
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)
Cotisation versée par les organismes HLM et les SEM
Cotisations (normale et supplémentaire) des entreprises cinématographiques
CRDS (Contribution pour le remboursement de la dette sociale)
CSG (Contribution sociale généralisée)
Droits et Impôts —-
Droit annuel de francisation et de navigation en Corse ;droit de passeport en Corse
Droit de circulation sur les vins, cidres, poirés et hydromels
Droit de consommation sur les produits intermédiaires
Droit de francisation et de navigation
Droit de licence sur la rémunération des débitants de tabacs
Droit de sécurité
Droit de validation du permis de chasse
Droit du permis de chasse
Droit dû par les entreprises ferroviaires pour l’autorité de régulation des activités ferroviaires
Droit progressif sur les demandes d’autorisation de mise sur le marché de médicaments
Droit progressif sur l’enregistrement des produits homéopathiques
Droit sur les bières et les boissons non alcoolisées
Droit sur les cessions de droits sociaux
Droit sur les cessions de fonds de commerce et opérations assimilées
Droit sur les inspections menées en vue de la délivrance du certificat de conformité mentionné à l’article L. 5138-4 du code de la santé publique
Droit sur les produits bénéficiant d’une appellation d’origine ou d’une indication géographique protégée
Droits de consommation sur les tabacs (autre tabacs à fumer)
Droits de consommation sur les tabacs (cigares)
Droits de plaidoirie
Droits de succession et de donation
Droits de timbre sur les passeports sécurisés
Droits fixes des greffiers des tribunaux de commerce
Droits gradués des greffiers des tribunaux de commerce (inscription des privilèges et sûretés)
Droits sur les ventes d’immeubles
Enregistrement des médicaments traditionnels à base de plantes
Financement des congés individuels de formation des salariés sous contrats à durée déterminée CIF-CDD (1 % des salaires versés, ou moins en cas d’accord de branche)
Imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes
Imposition forfaitaire sur le matériel roulant circulant sur le réseau de transport ferroviaire et guidé géré par la RATP
Impositions perçues au profit des communautés urbaines
Impôt de solidarité sur la fortune (ISF)
Impôt sur le revenu (IR)
Impôt sur les plus-values immobilières
Impôt sur les sociétés (IS)
Octrois et participations —-
Majoration de 10 % du montant maximum du droit fixe de la taxe pour frais de chambres de métiers
Majoration de la taxe de séjour pour les logements haut de gamme
Octroi de mer
Participation au financement de la formation des professions non salariées (à l’exception des artisans et des exploitants agricoles) correspondant à 0,15 % du montant annuel du plafond de la Sécurité sociale
Participation des employeurs occupant 10 salariés ou plus au développement de la formation professionnelle continue
Participation des employeurs occupant 10 salariés ou plus au financement du congé individuel de formation des salariés (0,2 % des rémunérations)
Participation des employeurs occupant moins de 10 salariés au développement de la formation professionnelle continue
Participation des employeurs à l’effort de construction (1 % logement)
Prélèvements —-
Produits des jeux exploités par la Française des Jeux
Prélèvement affecté au Centre des monuments nationaux
Prélèvement de 2 % sur les revenus du patrimoine et les produits de placement et contribution additionnelle
Prélèvement non libératoire forfaitaire sur les dividendes et distributions assimilées
Prélèvement progressif sur le produit des jeux dans les casinos au profit des communes
Prélèvement sur le produit des primes ou cotisations additionnelles relatives à la garantie contre le risque de catastrophes naturelles
Prélèvement sur les bénéfices tirés de la construction immobilière
Prélèvement sur les ressources de différents régimes de prestations familiales
Prélèvements sur les jeux d’argent inscrits aux art. L. 137-19 à L. 37-22 du code de la sécurité sociale
Péréquation entre organismes de logement social
Redevances —-
Redevance destinée à financer les missions de service public confiées aux sociétés de courses
Redevance due par les employeurs de main-d’œuvre étrangère permanente et saisonnière
Redevance due par les titulaires de titres d’exploitation de mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux
Redevance départementale sur l’aménagement des espaces naturels et sensibles (TDENS)
Redevance d’archéologie préventive
Redevance d’enlèvement d’ordures ménagères (REOM)
Redevance sanitaire de mise sur le marché de produits de pêche et de l’aquaculture implantées en Île-de-France
Redevance sanitaire de transformation de produits de pêche et de l’aquaculture.
Redevance sanitaire d’abattage
Redevances (pollution et prélèvements) au profit des agences de l’eau
Redevances biocides
Redevances communale et départementale des mines
Redevances cynégétiques
Redevances perçues à l’occasion de l’introduction des familles étrangères en France
Redevances perçues à l’occasion des procédures et formalités en matière de propriété industrielle ainsi que de registre du commerce et des sociétés, établies par divers textes
Redevances pour droit de construire EPAD (Établissement public d’aménagement et de développement)
Redevances pour pollution de l’eau et pour modernisation des réseaux de collecte
Redevances pour pollution de l’eau, modernisation des réseaux de collecte, pollutions diffuses, prélèvement sur la ressource en eau, stockage d’eau en période d’étiage, obstacle sur les cours d’eau et protection du milieu aquatique
Redevances proportionnelles sur l’énergie hydraulique
Redevances spéciales d’enlèvement des déchets non ménagers
Surtaxe sur les eaux minérales
Taxes —-
Taxe additionnelle aux droits d’enregistrement et à la taxe de publicité foncière perçus au profit des départements
Taxe additionnelle à la taxe annuelle sur les médicaments et les produits bénéficiaires d’une autorisation de mise sur le marché (AMM)
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties, pour frais de chambres d’agriculture
Taxe additionnelle à la taxe sur les demandes d’autorisation de recherche biomédicale
Taxe additionnelle à la taxe sur les installations nucléaires de base Accompagnement
Taxe additionnelle à la taxe sur les installations nucléaires de base Diffusion technologique
Taxe additionnelle à la taxe sur les installations nucléaires de base dite « de stockage »
Taxe additionnelle à la taxe sur les installations nucléaires de base Recherche
Taxe additionnelle à la TFPNB
Taxe affectée au Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Taxe annuelle due par tout laboratoire public ou privé d’analyses de biologie médicale (CNQ)
Taxe annuelle d’habitation sur les résidences mobiles terrestres
Taxe annuelle relative aux dispositifs médicaux et sur les dispositifs médicaux de diagnostic « in vitro » mis sur le marché français
Taxe annuelle relative aux dispositifs médicaux mis sur le marché français
Taxe annuelle sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement annexées à ces catégories de locaux perçue dans la région Île-de-France
Taxe annuelle sur les logements vacants
Taxe annuelle sur les médicaments et les produits bénéficiaires d’une autorisation de mise sur le marché
Taxe annuelle sur les produits cosmétiques
Taxe applicable aux demandes de validation d’une attestation d’accueil
Taxe applicable aux documents de circulation pour étrangers mineurs
Taxe applicable lors du renouvellement des autorisations de travail aux travailleurs étrangers
Taxe au profit de France Agrimer (anciennement affectée à l’Ofimer)
Taxe communale additionnelle à certains droits d’enregistrement
Taxe communale sur la consommation finale d’électricité
Taxe communale sur les remontées mécaniques
Taxe de balayage
Taxe de renouvellement (et fourniture de duplicatas) du titre de séjour
Taxe de séjour
Taxe de voirie
Taxe destinée au financement des conseils d’architecture d’urbanisme et de l’environnement (CAUE)
Taxe destinée à financer le développement des actions de formation professionnelle dans les transports routiers
Taxe due par les concessionnaires d’autoroutes
Taxe due par les employeurs de main-d’œuvre étrangère permanente
Taxe due par les employeurs de main-d’œuvre étrangère saisonnière
Taxe due par les employeurs de main-d’œuvre étrangère temporaire
Taxe départementale des espaces naturels sensibles
Taxe départementale sur les remontées mécaniques
Taxe d’abattage (remplacée par une majoration de la CVO des éleveurs)
Taxe d’apprentissage
Taxe d’apprentissage versements au titre de la péréquation
Taxe d’apprentissage versements aux centres de formation d’apprentis et aux établissements publics ou privés d’enseignement technologique et professionnel
Taxe d’aéroport
Taxe d’habitation (TH)
Taxe d’équipement
Taxe et prélèvements spéciaux au titre des films pornographiques ou d’incitation à la violence
Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB)
Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux des terrains nus qui ont été rendus constructibles du fait de leur classement
Taxe forfaitaire sur le produit de la valorisation des terrains nus et immeubles bâtis résultant de la réalisation d’infrastructures de transport collectif en site propre ou d’infrastructures ferroviaires hors Île-de-France
Taxe forfaitaire sur le produit de la valorisation des terrains nus et immeubles bâtis résultant de la réalisation d’infrastructures de transport collectif en site propre ou d’infrastructures ferroviaires en Île-de-France
Taxe forfaitaire sur les métaux précieux
Taxe hydraulique au profit des voies navigables de France
Taxe intérieure de consommation sur les houilles, lignites et cokes
Taxe intérieure sur les consommations de gaz naturel
Taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP)
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
Taxe perçue lors de la mise sur le marché de médicaments vétérinaires, ainsi qu’une taxe annuelle pour certaines autorisations ou enregistrements
Taxe perçue à l’occasion de la délivrance du premier titre de séjour
Taxe portant sur les quantités de farines, semoules et gruaux de blé tendre livrées ou mises en œuvre en vue de la consommation humaine
Taxe pour frais de chambre de métiers et de l’artisanat chambre de métiers de la Moselle
Taxe pour frais de chambre de métiers et de l’artisanat chambre de métiers d’Alsace
Taxe pour frais de chambres de commerce et d’industrie
Taxe pour frais de chambres des métiers et de l’artisanat
Taxe pour la gestion des certificats d’immatriculation des véhicules
Taxe pour le comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Taxe pour le développement de la formation professionnelle dans les métiers de la réparation de l’automobile, du cycle et du motocycle
Taxe pour le développement de l’industrie de la conservation des produits agricoles
Taxe pour le développement des industries de la mécanique et de la construction métallique, des matériels et consommables de soudage et produits du décolletage, de construction métallique et des matériels aérauliques et thermiques
Taxe pour le développement des industries de l’ameublement ainsi que des industries du bois
Taxe pour le développement des industries de l’horlogerie, bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et arts de la table
Taxe pour le développement des industries des matériaux de construction regroupant les industries du béton, de la terre cuite et des roches ornementales et de construction
Taxe pour le développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure
Taxe pour l’évaluation et le contrôle de la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et à leurs adjuvants mentionnés à l’article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime et aux matières fertilisantes et supports de culture
Taxe pour non-raccordement à l’égout
Taxe pour obstacle sur les cours d’eau, taxe pour stockage d’eau en période d’étiage et taxe pour la protection des milieux aquatiques, redevances pour pollution diffuses
Taxe spéciale d’équipement
Taxe spéciale d’équipement pour la région Île-de-France
Taxe spéciale sur la publicité télévisée
Taxe spéciale sur les huiles végétales, fluides ou concrètes, destinées à l’alimentation humaine
Taxe spécifique pour la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Taxe sur la consommation de charbon
Taxe sur la musique (SACEM SPRE)
Taxe sur la publicité foncière
Taxe sur la valeur vénale des biens immobiliers des entités juridiques
Taxe sur le prix des entrées aux séances organisées dans les établissements de spectacles cinématographiques
Taxe sur le ski de fond
Taxe sur les activités commerciales non salariées à durée saisonnière
Taxe sur les appareils automatiques
Taxe sur les appareils de reproduction ou d’impression
Taxe sur les boues d’épuration urbaines ou industrielles
Taxe sur les cartes grises
Taxe sur les contributions patronales au financement de la prévoyance complémentaire
Taxe sur les céréales
Taxe sur les demandes de visa ou de renouvellement de visa de publicité et sur les dépôts de publicité pharmaceutique
Taxe sur les demandes d’autorisation de recherche biomédicale (taxe essais cliniques)
Taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockages ou un incinérateur de déchets ménagers
Taxe sur les installations nucléaires de base
Taxe sur les jeux en ligne
Taxe sur les nuisances sonores aériennes
Taxe sur les passagers maritimes embarqués à destination d’espaces naturels protégés
Taxe sur les plus-values immobilières autres que terrains à bâtir
Taxe sur les produits, déchets et résidus d’hydrocarbures
Taxe sur les préfix
Taxe sur les résidences secondaires
Taxe sur les salaires
Taxe sur les services de télévision
Taxe sur les spectacles
Taxe sur les spectacles de variétés
Taxe sur les spectacles perçue au profit de l’Association pour le soutien des théâtres privés
Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
Taxe sur les titulaires d’ouvrages de prise d’eau, rejet d’eau ou autres ouvrages hydrauliques destinés à prélever ou à évacuer des volumes d’eau
Taxe sur les transactions financières
Taxe sur les ventes et les locations de vidéogrammes destinés à l’usage privé du public (taxe vidéo et VOD)
Taxe sur les ventes et locations de vidéogrammes destinés à l’usage privé du public (TCA)
Taxe sur les voitures particulières les plus polluantes
Taxe sur les véhicules de société
Taxe sur les éoliennes maritimes
Taxe sur l’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
Taxe sur l’édition des ouvrages de librairie
Taxes dans le domaine funéraire
Taxes de protection des obtentions végétales
Taxes de trottoir et de pavage
Taxes générales sur les activités polluantes (TGAP)
Taxes sur les friches commerciales
Taxes sur les nuisances sonores aéroportuaires
Taxes sur les primes d’assurance
Taxes sur les primes d’assurance automobile
TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) lubrifiants, huiles et préparations lubrifiantes
TGAP déchets
TGAP imprimés
TGAP installations classées
TGAP lessives
TGAP matériaux d’extraction
TGAP émissions polluantes
TVA brute collectée sur les producteurs de boissons alcoolisées
TVA brute sur les produits pharmaceutiques (commerce de gros)
TVA brute sur les tabacs
Versements divers —-
Versement de transport dû par les entreprises de plus de 9 salariés implantées en province
Versement de transport dû par les entreprises de plus de 9 salariés implantées en Île-de-France
