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L’un
des risques les plus sérieux et les moins prévisibles auxquels sont confrontés
les opérations minières et les intérêts des investisseurs est le
« risque pays » - lorsque la stabilité politique et économique du
pays hôte est discutable, et que des transformations brutales en matière
d’environnement d’entreprise pourrait affecter négativement les profits ou la
valeur des actifs d’une société.
Les
sociétés minières, parce que le nombre de découvertes a fortement baissé et
que les dépôts existants se sont rapidement épuisés, ont eu à diversifier
hors des zones géopolitiquement stables, comme le Canada et les Etats-Unis.
Leur déplacement hors de ces zones sûres a exposé les investisseurs à des
risques additionnels.
Nous
avons bien trop souvent vu des sociétés perdre des actifs qui étaient
légalement leurs. Si la direction des sociétés sur lesquelles nous
investissons est importante, nous devons également observer comment sont
dirigés les pays dans lesquelles elles opèrent.
De
nombreux pays pourraient intégrer la liste de ceux dont les gouvernements
seraient susceptibles, sans avertissement, de saisir les projets des sociétés
minières, ou d’ajourner voire d’annuler la remise de permis.
Il
n’y a rien de plus déchirant pour un investisseur que de voir le projet clé
de sa société nationalisée par le ‘président élu à vie’ du pays dans lequel
elle opère.
La sûreté de l’offre
L’accès
à des matières premières à des prix compétitifs est devenu un aspect
essentiel du bon fonctionnement des économies industrialisées. A mesure que
le temps passe, les pays développés et en développement vont, avec leurs…
- croissances démographiques
- projets d’urbanisation et constructions
d’infrastructures
- programmes de modernisation d’infrastructures plus
anciennes
…continuer d’imposer une demande extraordinaire à notre
capacité à accéder à et distribuer les ressources naturelles du monde.
Les
menaces à l’accès et à la distribution de ces ressources peuvent
inclure :
- Instabilité politique dans les pays producteurs
- Manipulation de l’offre
- Compétition relative aux réserves
- Attaques contre les infrastructures de
distribution
- Accidents et catastrophes naturelles
- Changements climatiques
L’accès à des réserves durables et sûres de ressources naturelles est sur le point de
devenir la priorité première des pays du monde. Nous allons voir de plus en
plus de pays s’assurer le droit d’accès prioritaire aux ressources produites
sur leur territoire, et tous chercheront à avoir un accès privilégié aux
ressources des autres.
De
nombreux pays ont pris des mesures pour protéger leurs propres ressources,
en :
- Mettant fin ou limitant les exportations de
ressources naturelles
- Fermant les marchés traditionnels
- Rachetant des sociétés pour leurs dépôts
- Contraignant des projets financiers liés à des
contrats d’enlèvement*
Risque pays + < sécurité de l’offre = > nationalisation des
ressources
La
nationalisation des ressources est la manière dont peuples et gouvernement
s’assurent le contrôle, pour des raisons stratégiques et économiques, des
ressources naturelles localisées sur leur territoire.
Traditionnellement,
les bénéfices majeurs pour les pays en développement se manifestent sous la
forme de :
- Emploi/salaires
- Recettes gouvernementales - taxes, redevances et
dividendes
D’autres
effets indirects peuvent par exemple en être les transferts intellectuels et
technologiques. Les investissements étrangers peuvent également impliquer la
construction d’infrastructures, parfois de très grande échelle, comme des
infrastructures électriques, des réseaux de distribution d’eau, des routes,
des voies ferrées, des ports et des ponts.
Aujourd’hui,
beaucoup de gouvernement cherchent d’autres manières d’obtenir plus d’argent
des sociétés minières.
Selon
Mike Elliott, directeur d’Ernst & Young Global Mining & Metals, les gouvernements vont désormais au-delà de la
taxation pour obtenir de l’argent du secteur minier, et appliquent des
enrichissements mandatés et des frais aux exportations et des limites aux
propriétés étrangères.
Enrichissements mandatés/taxes d’exportation – Les
gouvernements imposent des taxes d’exportation sur les minerais non-raffinés
pour forcer les sociétés minières à enrichir le pays dont sont issues les
ressources.
Elargissement
du domaine public – comment une société minière s’adapte-t-elle aux
transformations liées aux mutations de politiques minières pendant ou après
le développement d’un projet ? Les sociétés minières sont des cibles
faciles, puisque l’exploitation minière est un investissement de long terme
particulièrement sensible au capital – les sociétés minières sont aussi
particulièrement immobiles, et sont à la merci des nations dans lesquelles
elles opèrent. La saisie directe d’actifs peut se produire sous couvert
d’excuses liées à l’injustice historique ou à des écarts de conduite
environnementaux ou contractuels. Il n’y a aucune compensation offerte, et
aucun recours n’est possible.
Voici
plus bas une série d’exemples de récentes nationalisations de
ressources :
L’Argentine
a renationalisé YPF en 2012, aux dépens de la société espagnole Repsol.
Le
président bolivien Evo Morales a exproprié la mine
d’argent et d’indium de South American Silver le 2
août 2012. « Notre nation n’a pas d’obligations financières face à South
American Silver », a décrété le ministre de
l’industrie minière Mario Virreira.
« L’Indonésie
a marqué la nouvelle année (2014) en interdisant l’exportation de nickel,
d’acier et de bauxite, ce qui indique que la nationalisation des ressources
demeure une force malgré la baisse des prix des marchandises » - The
Telegraph, Resource nationalism
alive and well as Indonesia
bans key metal exports
La
Zambie, le deuxième plus gros producteur de cuivre du continent africain, a augmenté les
redevances imposées aux mines souterraines et à ciel ouvert de 6 à 8% à
compter de 2015. Cette hausse est particulièrement difficile à digérer
puisqu’elle s’applique aux revenus bruts des sociétés, et ne prend pas en
compte la hausse des coûts d’opération. La Zambie devrait également
introduire une taxe de 30% sur le traitement et la fonte, et les mines à ciel
ouvert devraient être soumises à une redevance minérale de 20%.
Le
Guatemala devrait augmenter ses redevances de 1 à 10% en 2015, dont 9% seront
versés au gouvernement, et 1% aux municipalités.
Conclusion
Une
tempête se prépare – le risque pays et la réduction des réserves disponibles
signifient que la nationalisation des ressources devrait s’intensifier. Ces développements
pourraient aussi signifier un militarisme accru et une multiplication des
insurrections.
Nous
devrions tous garder un œil sur les pays dans lesquels nous investissons.
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