Voilà, ça y est, c’est fait, Robert Badinter a remis à Manuel Valls son épais rapport sur les grands principes du Code du travail. Grâce à cet indispensable travail, la grande Réforme Du Code Du Travail Qui Envoie Du Steak peut commencer.
La Commission Badinter (oui, encore une autre commission) avait en effet été chargée par le premier ministre de définir le « socle » de droits garantis par le nouveau Code du travail, en cours de gestation. Partant du constat que l’actuel Droit est « une forêt obscure où seuls les spécialistes peuvent trouver leur voie », la Commission propose de refonder l’usine-à-gaz en se basant sur 61 grands principes fondamentaux (parce que le fondamental, c’est vendu en pack de 61, apparemment), en essayant de limiter le rôle de la loi et en augmentant celui de la négociation collective. Avec cinq douzaines de principes pour guider, les marges de manœuvre apparaissent immédiatement généreuses…
Ensuite, pour faire simple, deux think-tanks idéologiquement opposés ont eu la charge d’éplucher la jurisprudence : l’Institut Montaigne d’un côté, Terra Nova de l’autre. Le premier aboutit à la conclusion que le meilleur échelon de négociation reste l’entreprise, appliquant ainsi un principe de subsidiarité qui a démontré son efficacité partout dans le monde, pendant que l’autre trouve qu’il vaudrait mieux le faire par branche, dont on peut assez bien mesurer l’impact puisque c’est à peu près ce principe qui est en œuvre actuellement dans une France quasiment vitrifiée.
Enfin, bardé de ces recommandations, analyses et volumineux rapports, le ministère du Travail, actuellement cornaqué par une stagiaire, une certaine Myriam El Khomri, lancera la réforme proprement dite qui est déjà planifiée sur deux ans, ce qui nous amène dans bien longtemps, dans une galaxie très lointaine, et plus...
![](/style/all/img/mobile/connexion_bis.png)
Cet article est reservé uniquement pour les membres Premium. 75% reste à lire.
Je me connecte
24hGold Premium
Abonnez-vous pour 1€ seulement
Annulable à tout moment