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La faillite, passage désagréable mais obligé d'une sortie de cette crise

Vincent Bénard Publié le 06 mai 2010
3371 mots - Temps de lecture : 8 - 13 minutes
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Objectif Liberté

Je vous ai régulièrement tenus informés (saoûlés, même), des risques présents dans le portefeuille des banques américaines. Non point que j'ignore l'état déplorable de certains établissements du vieux continent, mais que voulez vous, il faut bien choisir quelques sujets parmi les milliers qui pourraient servir de source d'inspiration à ce blog. Mais revenons à nos banques. Rien ne permet de penser que la santé des banques américaines, dans leur ensemble, soit nettement meilleure en 2010 ou 2011 qu'elle ne l'était en 2009, ce qui fait craindre de nouveaux coups de tabac sur la finance mondiale. Là encore, l'étincelle peut se produire ailleurs, Athènes est très chaude en ce moment, l'Europe s'approche de son point d'ébullition, et Pékin devrait commencer à intéresser les spéculateurs... Mais il est sûr que les banques américaines ont encore bien des pertes à absorber. Mais serait il possible qu'une vague de faillites des emprunteurs immobiliers englués dans des emprunts qu'ils ne peuvent plus payer soit en fait salvatrice pour l'économie américaine "réelle", sauf les banques ? Le même raisonnement pourrait il être tenu vis à vis des dettes souveraines ? La question mérite que l'on s'y attarde, tant la réponse est peut être totalement contre-intuitive La faillite d'une entreprise La faillite d'une entreprise est la reconnaissance de son incapacité à tenir ses engagements, soit à court terme (crise de trésorerie aigüe), soit à long terme (crise de solvabilité). L'expérience montre que plus le dépôt de bilan est prononcée en amont de la cessation de paiement pure et simple, plus l'entreprise a de chances de pouvoir continuer, sous réserve qu'elle restructure aussi bien ses actifs (fermetures d'activités non rentables, notamment) que son passif (ratios d'endettement, composition de l'actionnariat). Évidemment, la psychologie humaine fait que cela n'est pas toujours le cas: face aux premières difficultés, reconnaître son échec n'est pas facile, et bien des entrepreneurs sont tentés d'essayer de sortir des difficultés sans recourir à la faillite. Car souvent, la faillite signifie la perte significative de parts des actionnaires au profit des créanciers, et encore, quand les actionnaires passés ne sont pas tout simplement "sortis" du tour de table, tant la situation est mauvaise. Ainsi, dans le cas très médiatisé d'Eurotunnel, les actionnaires avant la faillite ont vu leur part dans l'entreprise divisée par 6 (ils sont passés de 100% à 16% du capital) au profit de conversion de dettes en capital des créanciers. On comprend donc que pour un chef d'entreprise actionnaire, la démarche de mise en faillite soit psychologiquement très difficile, et nombre de PME se retrouvent en liquidation pure et simple parce que le dirigeant a attendu la cessation de paiement complète pour reconnaître son insolvabilité. Mais vu d'Eurotunnel, de ses clients comme de ses salariés, l'opération est éminemment positive: la transformation de la dette, remboursable, en capital, non remboursable, pérennise l'activité, et permettra sans doute à Eurotunnel d'afficher sinon une rentabilité fantastique, du moins une profitabilité correcte permettant une gestion à long terme plus sereine. Je me suis déjà fait l'avocat à plusieurs reprises de procédures de "faillite express" pour les banques par échanges de dette contre capital. Naturellement, une telle réforme n'est pas simple et rencontrera une forte opposition de certains lobbies, mais j'y reviendra plus tard. La question qui se pose est de savoir si pour les familles américaines engluées dans des remboursements d'emprunts trop élevés, la faillite personnelle "stratégique" n'est pas la meilleure solution, et si ces faillites stratégiques ne sont pas ce qui pourrait arriver de mieux à l'économie américaine. Faillites individuelles stratégiques: Aspect moral vs. Logique contractuelle Les "défauts de paiement stratégiques" sont le problème numéro un des banques américaines aujourd'hui. Plus de deux maisons sur 3, aux USA, servent d'hypothèque à un prêt. Et environ un quart de ces prêts sont "underwater", c'est à dire que le capital restant dû par l'emprunteur est supérieur à la valeur résiduelle de la maison. Et quoi qu'en dise l'association des agents immobiliers US, dans les états bullaires, le potentiel de baisse est encore important. Dans cette situation, bien des propriétaires choisissent, même si ils peuvent matériellement payer leur mensualité, de faire défaut, de se maintenir aussi longtemps que possible dans les lieux sans payer, si possible légalement, puis de louer une maison similaire ou légèrement plus petite pour un loyer plus faible: les maisons bon marché à louer ne manquent pas en ce moment ! La question de savoir s'il est moral ou immoral d'arrêter de payer ses dettes est ici secondaire, même si un économiste réputé comme Luigi Zingales tient le propos inverse: la possibilité de faire défaut contre la restitution de la maison à la banque est généralement prévue au contrat entre prêteur et emprunteur, et, sous réserve d'en respecter le formalisme juridique, celui qui choisit de faire défaut ne fait qu'exercer une de ses options contractuelles. Si les banques ont été assez folles pour souscrire ce type de clause sans garde fou (par exemple l'exigence d'un apport personnel de 20% de la vale...
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