Bien qu’en vacances, l’Exécutif a dû sentir passer ces dernières 48H avec amertume puisqu’en cette courte période, Hollande vient de se prendre trois jolies claques, par ailleurs prévisibles, et, pour tout dire, largement méritées.
La première claque provient du Conseil Constitutionnel et concerne, zut alors, le Pacte de Responsitruc.
À la suite de l’analyse du Conseil, le pacte se voit donc vidé d’une bonne partie de son volet social, puisque ses Sages ont jugé « contraire à la Constitution » l’un des articles du budget rectificatif de la Sécurité sociale pour 2014. Ainsi, celui qui prévoit un allègement dégressif des cotisations versées par les salariés touchant entre 1 et 1,3 SMIC contient des dispositions qui « méconnaissent le principe d’égalité ».
Certes, ce renvoi du texte par le Conseil intervient après un recours des députés UMP. Mais de la part de l’opposition, on pouvait raisonnablement s’attendre à ce qu’elle s’oppose. On pouvait en revanche s’attendre aussi que nos élus de gauche s’y soient un minimum préparés. Eh bien non. Pourtant, ce n’est pas la première fois que notre vaillant gouvernement et nos braves députés produisent une loi qui se prend une taule au Conseil Constitutionnel. Sans même ressortir le cas maintenant symptomatique de la loi ALUR de Duflot, qui a réussi à introduire avec brio le comique de répétition à l’Assemblée Nationale, on ne peut s’empêcher de se demander ce qui pousse la fine équipe au pouvoir à persister à pousser ses lubies et autres bricolages législatifs sans faire appel, au préalable, à quelque expert dûment mandaté pour vérifier tout ça, et plutôt deux fois qu’une.
Bon, soit, j’admets qu’il faudrait être naïf pour croire que cette fine équipe n’a pas fait appel, au moins rapidement, à l’un ou l’autre comité de relecture, de validation ou que sais-je. Mais il semble, au résultat obtenu, que ces relecteurs ne font pas leur travail correctement, plusieurs fois de suite, ou qu’on leur savonn...
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