« L'art de l'imposition consiste à plumer l'oie pour obtenir le plus possible de plumes avec le moins possible de cris. ». Cette citation, attribuée à Jean-Baptiste Colbert, Contrôleur général des Finances du roi Louis XIV, est encore d’actualité. La fiscalité municipale, est, en la matière, source de nombreux enseignements.
Depuis quelque temps, l’idée me chatouille d’établir un florilège des impôts les plus absurdes et/ou les plus iniques jamais inventés par les pouvoirs publics. Les exemples ne manquent pas en Belgique, championne du monde de la pression fiscale. Rappelez-vous par exemple la fameuse « cotisation spéciale sur les commissions secrètes » de 309%. Les taxes les plus inventives se retrouvent en général au niveau local. En effet, les législations fiscales de la plupart des pays développés fonctionnent selon le principe « non bis in idem », bien que la portée réelle de ce dernier soit souvent exagérée. Les pouvoirs locaux n’ont donc que les « miettes fiscales » des niveaux supérieurs, et ne peuvent donc taxer que ce qui ne l’a pas encore été.
Du passé faisons table rase
Mon premier mouvement fut de me rappeler des taxes communales et provinciales de la Belgique de mon enfance, plus précisément de la Province de Brabant Flamand. Certaines sont en effet restées gravées dans ma mémoire car elles touchaient directement mon quotidien de petit garçon : les provinces, par exemple, imposaient l’immatriculation annuelle des vélos, y compris des vélos d’enfants, moyennant paiement d’une redevance. À la même époque, les propriétaires de chiens devaie...
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