Chaque jour, en France, une ou plusieurs libertés disparaissent, sans bruit, sans laisser de trace. Au 1er juin, c’est un petit bout de la liberté d’échanger de la valeur, directement, entre particuliers qui vient de s’effacer. Et bien sûr, pas un bruit dans les médias.
Avant d’entrer dans le vif du sujet, un petit rappel historique s’impose.
Comme vous le savez sans doute, la vente, l’achat et la détention de métal précieux en France est soumise à une certaine réglementation qui a pas mal évolué dernièrement. Jusqu’à récemment (2011), il était relativement aisé d’acheter de façon anonyme de l’or ou de l’argent, en payant en petites coupures non marquées espèces et ce, jusqu’à plusieurs milliers d’euros. De la même façon, il était aisé de faire appel à des numismates, même à distance, pour acheter et vendre des pièces d’or et d’argent, quitte à clore la transaction par un échange postal, sur le mode : « je vous paye par virement ou par chèque, envoyez moi donc mes pièces par la poste. » ; après tout, les Postiers font un travail remarquable, d’ailleurs habilement mis en scène dans de fort jolies publicités vitaminées.
Et pour parler, justement, des achats de piécettes, en septembre 2011, les modifications introduites à l’article L112-6 du code monétaire ont fait parler d’elles ; on trouvait en effet la phrase suivante :
Toute transaction relative à l’achat au détail de métaux ferreux et non ferreux est effectuée par chèque barré, virement bancaire ou postal ou par carte de paiement, sans que le montant total de cette transaction puisse excéder un plafond fixé par décret. Le non-respect de cette obligation est puni par une contravention de cinquième classe.
En substance, l’achat et la vente de métaux ne peut plus s’effectuer en espèces. Le but affiché était alors de briser l’anonymat de certains vendeurs de métaux récupérés de façon alternative (et pour le dire clairement, il s’agissait lorsque la loi fut votée de lutter contre les vols de métaux comme le cuivre, opérés par certains spécialistes plus ou moins finauds dont certains défrayent régulièrement la chronique au rayon barbecue sur lignes haute-tension de la SNCF). Du reste, avec maintenant plus d’un an de recul sur cette loi, on ...
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