L’or et la Constitution des Etats-Unis

La Constitution des Etats-Unis est souvent présentée comme un exemple à suivre, mais elle est en réalité bien loin d’être idéale.

L’une des raisons pour lesquelles elle est loin d’être idéale est que la section qui détermine les pouvoirs du Congrès (Article 1 Section 8) est bien trop générale. Elle confère par exemple au Congrès le pouvoir « d’imposer et de lever taxes, droits de douane, impôts et accises, pour rembourser ses dettes et financer la défense et le bien-être des Etats-Unis ». Les termes « taxes » et « bien-être » avaient à l’époque des significations bien différentes et bien moins larges. Il n’est pas difficile de comprendre comment cette section peut aujourd’hui être utilisée pour justifier la croissance du gouvernement fédéral au cours de ces 200 dernières années. Un autre exemple concerne la monnaie. La Constitution confère au Congrès le droit de « battre monnaie et en réguler la valeur ». Il est clair que le terme « battre monnaie » puisse facilement être confondu avec « créer de la monnaie », puisque ces deux termes signifiaient essentiellement la même chose à l’époque où la Constitution a été rédigée.

On entend souvent que la Constitution stipule que la monnaie doit être composée d’or ou d’argent, mais ce n’est pas le cas. La seule mention qu’elle fait de l’or et de l’argent se trouve dans la section qui limite les pouvoirs des Etats individuels (Article 1 Section 10). Cette section interdit aux Etats de faire de quoi que ce soit qui n’est pas de l’or ou de l’argent un change légal dans le cadre du remboursement d’une dette, mais n’impose aucune restriction au pouvoir du Congrès de battre monnaie et d’en réguler la valeur.

La Constitution aurait-elle dû être plus claire dans sa définition de la monnaie comme étant de l’or ou de l’argent ?

La réponse est non, parce que le gouvernement ne devrait pas avoir le droit de déterminer ce qui est ou n’est pas susceptible d’être utilisé comme monnaie par les individus privés. La Constitution devrait simplement interdire au gouvernement d’avoir quoi que ce soit à voir avec la monnaie. Plutôt que de donner le pouvoir au gouvernement de battre monnaie et d’en réguler la valeur, elle devrait lui interdire d’avoir une quelconque influence sur l’offre et la valeur de la monnaie.

Ce qui est ou n’est pas une monnaie devrait être déterminé par le marché. Il y a de fortes chances que le marché choisisse l’or ou l’argent comme monnaie s’il était libre de prendre cette décision. Mais la liberté de choisir autre chose qu’un métal précieux devrait toujours lui être disponible. C’est pourquoi un étalon or n’est qu’un objectif futile. Le gouvernement n’a pas le droit légitime d’imposer l’or en tant que monnaie plus qu’il n’a le droit légitime d’imposer des morceaux de papier comme monnaie.

La Constitution des Etats-Unis a ouvert la porte à tout ce qui est arrivé plus tard. Il y a de fortes chances que si ceux qui ont rédigé la Constitution avaient eu la possibilité de la réécrire sachant ce qui allait en advenir, ils auraient composé un document bien différent que celui que nous connaissons aujourd’hui.